Mentions légales
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– Prestations et Services : Le site https://www.agnes-accorsi.com met à disposition des Clients :
– Des informations liées aux activités artistiques d’Agnès Accorsi.
– Contenu : Ensemble des éléments constituant l’information présente sur le site, notamment textes, images, vidéos.
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– Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
– Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant », et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
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Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.agnes-accorsi.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
– Propriétaire : Agnès Accorsi – Rue Paul Colonna D’Istria, imm Louisiane bat A
– Responsable publication : Agnès Accorsi – accorsi@wanadoo.fr
Le responsable publication est une personne physique.
– Webmaster : Alma – assistance@alma.corsica
– Hébergeur : Alma – 8 rue Saint-Charles, 20000 Ajaccio – Téléphone : 06 81 08 49 49
– Délégué à la protection des données : Agnès Accorsi – accorsi@wanadoo.fr
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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des réglementations internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’utilisation du site https://www.agnes-accorsi.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par https://www.agnes-accorsi.com, qui s’efforcera de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement.
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Description des services fournis
Le site https://www.agnes-accorsi.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités artistiques d’Agnès Accorsi.
https://www.agnes-accorsi.com s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui des tiers partenaires.
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Les œuvres artistiques présentées sur le site https://www.agnes-accorsi.com, qu’elles soient sous forme de peintures, dessins, photographies ou toute autre création, sont des œuvres protégées au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Ces œuvres sont la propriété exclusive d’Agnès Accorsi, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou utilisation de ces œuvres, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’artiste.
Toute utilisation non autorisée des œuvres sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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